Cette page explique quelles données personnelles sont recueillies sur le site institut-mesnieres.fr, à quoi elles servent, combien de temps elles sont conservées et comment exercer vos droits.

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.

Responsable du traitement

Institut Mesnières
Château de Mesnières
76270 Mesnières-en-Bray
Téléphone : 02 35 93 10 04
Contact : formulaire de contact

Données recueillies et utilisation

Formulaires de la page Contact

Les formulaires École, Collège et Lycée de la page Contact recueillent votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, le sujet et le contenu de votre message. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à suivre votre projet de scolarité ou d’inscription.

Base légale : l’intérêt légitime de l’établissement à répondre aux demandes qui lui sont adressées et les mesures précontractuelles prises à votre demande. Votre message est transmis par e-mail au service concerné et enregistré sur le site. Il est conservé trois ans au plus après le dernier contact.

Formulaire de premier contact

La page Formulaire 1er contact contient un formulaire fourni par Google (Google Apps Script). Les réponses que vous y saisissez sont enregistrées par ce service Google, puis exploitées par l’établissement pour donner suite à votre demande, dans les mêmes conditions que les formulaires de contact.

Pré-inscriptions et espace des familles

Les liens « Ecole Directe » et « Demande de pré-inscription » mènent vers le service EcoleDirecte. Les données que vous y saisissez sont soumises à la politique de confidentialité de ce service.

Protection des formulaires contre les robots

Les formulaires de contact utilisent Google reCAPTCHA pour distinguer les personnes des envois automatiques. Ce service analyse des informations techniques, comme votre adresse IP et votre navigation sur la page, et les transmet à Google.

Mesure d’audience

Le site utilise Google Analytics pour connaître sa fréquentation : pages consultées, durée des visites, type d’appareil et provenance géographique approximative. Ces statistiques servent uniquement à améliorer le site. L’établissement ne cherche pas à identifier les visiteurs.

Ces cookies ne sont déposés que si vous cliquez sur « Accepter » dans le bandeau d’information. Si vous cliquez sur « Refuser », Google Analytics n’est pas chargé. Vous pouvez changer d’avis à tout moment avec le bouton ci-dessous.

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Contenus intégrés d’autres sites

Certaines pages affichent des vidéos (YouTube, Vimeo, Dailymotion) ou une carte Google Maps. Ces contenus se comportent comme si vous visitiez directement le site qui les fournit : il peut déposer des cookies et recueillir des données sur votre navigation.

Journaux techniques

Pour la sécurité du site, l’adresse IP des visiteurs peut être enregistrée dans des journaux techniques (tentatives de connexion, erreurs). Ces journaux sont conservés pour une durée limitée et ne servent qu’à protéger le site.

Destinataires des données

Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des fins commerciales.

Transferts hors de l’Union européenne

Google et certains services de vidéo peuvent traiter des données hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (décision d’adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types).

Cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la visite d’un site. Les cookies utilisés ici sont les suivants :

Vous pouvez à tout moment supprimer ou bloquer les cookies depuis les réglages de votre navigateur. Bloquer certains cookies peut empêcher l’affichage des vidéos ou de la carte.

Sécurité

Le site est servi en connexion chiffrée (HTTPS). L’accès à son administration est réservé aux personnes habilitées.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de vos données, d’un droit d’opposition et d’un droit à la portabilité.

Pour les exercer, contactez l’établissement par le formulaire de contact ou par courrier à l’adresse indiquée plus haut, en précisant votre demande. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois.

Si vous estimez, après avoir contacté l’établissement, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Voir aussi les mentions légales.

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